Création Noisetier est une auto-entreprise dont le siège se trouve au :
25 route de Beaufremont
88170 BALÉVILLE, FRANCE. SIRET 413834300 00027
Coordonnées :
+33 (0)7 88 10 83 01
contact@creation-noisetier.com
Préambule
Les conditions générales de ventes qui sont mentionnées ci-dessous servent à informer de la manière la plus précise le consommateur sur la politique commerciale de Création Noisetier. Nous rappelons que ces conditions générales de vente sont liées aux commandes que vous êtes susceptible de passer. Ainsi en validant une commande, vous acceptez de conclure un contrat entre vous et le vendeur (Création Noisetier).
L’objet
Les conditions générales de vente constituent un contrat entre Création Noisetier (le vendeur) et le consommateur (l’acheteur).
Caractéristiques des biens proposés
Les produits proposés à la vente sur le présent site internet à l'adresse www.creation-noisetier.com constituent l'offre de Création Noisetier. Création Noisetier se réserve le droit à tout moment de modifier sa collection et de changer la liste et les gammes de produits. Les bracelets et colliers proposés sont composés du bois de noisetier cueillit dans les Vosges et de perles artificielles. Le noisetier participe à votre bien-être. Il est conseillé de porter le bracelet ou le collier jour et nuit, sa durée de vie est de 3 à 7 mois, la tranche intérieure du bois va noircir. Lorsque la tranche intérieure du bois sera noire, le bois n’aura plus de vertus. Le noisetier ne remplace pas un traitement médical et son action est relative aux symptômes. Il y a donc lieu de traiter la cause et le noisetier sera un excellent complément. Notre corps réagit différemment selon chaque personne, ainsi il se peut que nos produits n’aient aucun effet sur votre corps. Les produits présentés sur le site sont ceux disponibles dans notre e-boutique via la page « LA BOUTIQUE » de notre site internet. Ceux-ci sont accompagnés d’un descriptif détaillé dans l’e-boutique. Les produits présentés en photographie disposent d’une grosseur du bois dite "Moyenne" (1,5cm de long, 0,6cm de diamètre), excepté les produits ornés de perles noires (simple) ayant une grosseur de bois dite "Grosse".
La longueur maximale du tour de poignet pour un bracelet est de 25 cm.
La longueur maximale du tour de cheville pour un bracelet de cheville est de 30 cm.
La longueur maximale du tour de cou pour un collier est de 70 cm.
Les produits peuvent légèrement différer par rapport aux photos.
Nos produits ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans pour des raisons de sécurité.
Tarifs
Le prix de nos bracelets s'échelonne de 6€ à 15€ l’unité.
Le prix de nos bracelets de cheville est de 7€ l’unité.
Le prix de nos colliers, longueurs standards, varie de 10€ à 12€ l’unité.
Le prix de nos colliers, sur-mesure, est de 11,50€ à 14€ l'unité.
Le prix de nos boucles d’oreilles est de 5€ l’unité.
Le prix de nos parures varie de 15€ à 20€.
En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n'affichons pas la TVA.
Service clients
Un service client est à votre disposition pour tous renseignements avant achat et après vente.
Le numéro est le : 07 88 10 83 01 (tarif en vigueur selon votre opérateur).
Aire géographique
L’offre proposée par Création Noisetier concerne la France Métropolitaine et d’outre-mer, l’Allemagne, l’Algérie, l’Autriche, la Belgique, la Chypre, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la Grèce, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, Malte, le Maroc, Monaco, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suisse, la Tunisie.
Ainsi la livraison est garantie dans tous les pays mentionnés ci-dessus.
Commandes
Effectuer une commande signifie valider nos conditions générales de vente. Lors de
la commande, vous devrez sélectionner 2 options concernant le produit que vous choisissez (la grosseur du bois, longueur en centimètre tour de poignet/cou/cheville). Pour mesurer la longueur de votre poignet, cou ou cheville il vous faut simplement un mètre ruban.
La grosseur du bois dite « Petite » signifie que les bois ont des mensurations de 1,5cm
de long et 0,3cm de diamètre.
La grosseur du bois dite « Moyenne » signifie que les bois ont des mensurations de 1,5cm de long et 0,4 cm de diamètre. La grosseur du bois dite « Grande » signifie que les bois ont des mensurations de 1,5cm de long et 0,5cm de diamètre.
Il est indispensable de renseigner ces champs, ils vous permettront de commander un produit plus adapté à votre silhouette. Une fois la commande validée, Création Noisetier la placera immédiatement en préparation.
Paiement
Création Noisetier propose les modes de paiement suivants : PayPal, chèque, virement bancaire.
Lorsque que votre paiement est effectué, vous serez débités dans les minutes qui suivent de la somme correspondant à votre commande (si vous payez par PayPal), si vous payez par chèque (pour régler vos achats effectués sur la boutique en ligne et ceux avec le bon de commande téléchargeable), vous serez débité 3 à 4 jours ouvrables après réception de celui-ci. Pour les paiements par virement bancaire, le délai de débit dépend des organismes bancaires.
Une fois votre commande effectuée, vous recevrez par mail une confirmation de commande ainsi que votre facture justifiant les articles commandés.
Réserve de propriété
Création Noisetier se réserve la propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix de la commande.
Livraison
Le coût de livraison est calculé selon le poids de la commande.
La livraison se fait par le mode d’envoi appelé lettre verte, son délai de livraison est de 3 à 5 jours ouvrables selon les distances géographiques.
Création Noisetier confie l’envoi à La Poste et est responsable de ce dernier dans le cas où il n’arriverait pas à destination ou serait perdu. De plus, Création Noisetier est responsable s'il y a eu erreur de commande ou pour faute de conditionnement.
Toutefois, nous pouvons être exonéré de tout ou partie de notre responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Rétractation & échanges
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison pour annuler votre achat.
Vous avez également le droit de renvoyer la commande si le ou les produits se révèlent défectueux.
Si vous souhaitez vous rétracter, veuillez-nous en avertir par mail à contact@creation-noisetier.com afin que nous puissions en prendre connaissance. Ensuite, si vous aviez reçu votre commande, veuillez nous renvoyer les produits, sans quoi le remboursement ne peut être effectué
Le renvoi de la commande (dans le cas où Création Noisetier vous renvoie la commande remplacée)
est gratuit si celle-ci contenait un ou des produits cassés.
Dans le cas de rétractation, la commande ainsi que les frais de livraison sont remboursés une fois la commande retour reçue ou si nous recevons une preuve d'expédition de celle-ci. Le remboursement est effectué par - sauf demande de votre part - le même moyen de paiement utilisé pour votre commande initiale, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre rétractation.
Veuillez noter que nous ne sommes pas tenus de rembourser les frais supplémentaires si vous avez expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard que nous proposons.
Si le remboursement intervient au plus tard dix jours après l’expiration des délais fixés cités ci-dessus, les sommes dues sont de plein droit majorées du taux d’intérêt légal, puis de 5 % si le retard est compris entre dix et vingt jours, de 10 % si le retard est compris entre vingt et trente jours, de 20 % si le retard est compris entre trente et soixante jours, de 50 % entre soixante et quatre-vingt-dix jours et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu’au prix du produit, puis du taux d’intérêt légal.
Garanties
La garantie légale de conformité s’applique aux produits de Création Noisetier à condition que ceux-ci présentent un défaut de conformité (article L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation). S’applique également la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil).
Attention : La garantie légale de conformité ne peut être utilisée pour les défauts apparents lors de l’achat.
Création Noisetier s’engage alors à remplacer ou réparer le produit sans frais dans un délai de 30 jours.
Si Création Noisetier est dans l’incapacité de s’exécuter et si le défaut est majeur l’entreprise devra :
• Soit vous rembourser le prix d’achat du produit.
• Soit vous laisser le produit non conforme et vous dédommager d’une partie du prix.
Responsabilités
La responsabilité de Création Noisetier s’arrête lorsque vous avez reçu votre produit en toute conformité. En outre la responsabilité de l’envoi de la commande peut être exclue (voir fin de paragraphe livraison).
Informations nominatives
Création Noisetier s’engage à ne pas transmettre vos données personnelles reçues lors de votre commande.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant.
Il suffit de nous contacter par mail :
contact@creation-noisetier.com
ou par téléphone :
07 88 10 83 01
Propriété intellectuelle
Les éléments du site internet de Création Noisetier (textes, photos, design, logo) -www.creation-noisetier.com- restent la propriété intellectuelle exclusive de Création Noisetier et de son hébergeur OVH, il est interdit d’en faire un usage autre que privé sous peine de poursuites judiciaires. De plus, il est interdit de vendre les produits de Création Noisetier sans son autorisation.
Règlement des litiges
En cas de litiges, le recours se fait auprès du tribunal d’instance ou d'un médiateur.